Conseil Municipal du 05 décembre 2023




DELIBERATIONS

Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-575Conventions de partenariat dans le cadre de la résidence artistique et culturelle "JE CHANTE !" avec l'école Pierre et Marie Curie et le collège Pierre Weczerka - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024

Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-164Compte rendu annuel à la collectivité de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-185Présentation du rapport d'activité de Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-187Présentation des Comptes rendus annuels à la collectivité de la SPLA-IN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-189Avenant n°9 au traité de Concession d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre-Gare avec Marne et Chantereine Chelles Habitat (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-191Avenant n°7 au Traité de concession d'aménagement sur le secteur Castermant avec Marne et Chantereine Chelles Habitat (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-193Avenant n°9 au traité de concession de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Aulnoy avec Marne et Chantereine Chelles Habitat (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-195Avenant n°3 à la convention d'avance de Trésorerie de la ZAC Centre-Gare avec Marne et Chantereine Chelles Habitat (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-200Approbation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLA-IN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024

Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-174Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024

Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-176Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-178Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-163Présentation du rapport sur le développement durable pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-165Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-186Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-188Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget de la Ville - Délibération - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-190Budget supplémentaire 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-192Admission de produits communaux en non valeurs et en créances éteintes - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-194Ajustement de la provision pour créances douteuses - Délibération - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-205Débat et vote des orientations budgétaires 2024 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-206Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe06/12/202312/01/2024

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-172Convention avec l'Education nationale pour la mise à disposition d'intervenants extérieurs agréés par la Mairie de Chelles dans les établissements scolaires - Délibération - Annexe - Annexe06/12/202312/01/2024

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-182Subventions de la Ville de Chelles dans le cadre des projets de classes transplantées des écoles maternelles et élémentaires - Délibération - Annexe06/12/202312/01/2024
Ville-2023-183Modification de la sectorisation scolaire - Délibération - Annexe06/12/202312/01/2024